[ORDRE DU JOUR] Conseil Municipal n°10 – 30/09/2021

Découvrez l’ordre du jour du prochain conseil municipal.

Vous avez des questions à propos des points évoqués ci-dessous ? Contactez-nous dans la rubrique « Contact » avant le 28/09/2021.

Ordre du jour :

1/ Procès-verbal CM du 01/07/2021

2/ Liste des décisions

ADMINISTRATION GENERALE

3/ Protection fonctionnelle du Maire

4/ Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire

FINANCE

5/ Subvention de soutien au secteur associatif durant la crise sanitaire Covid-19 pour l’année 2021

6/ Subvention pour les sinistrés des incendies du nord de l’Algérie survenus à l’été 2021

RESSOURCES HUMAINES

7/ Conclusion d’un avenant approuvant la majoration du taux de cotisation du risque décès

8/ Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion

9/ Modification du tableau des emplois permanents

CADRE DE VIE ET DEPLACEMENT

10/ Demande d’autorisation de dépôt d’une déclaration préalable (DP) portant sur la pose d’une clôture afin de créer un parc canin angle avenue Robert Leuthreau et rue Charles Mossler

11/ Demande d’adhésion au SMOYS au titre de la compétence mobilité électrique

12/ Convention de financement des régies de transports scolaires suite à la mise en œuvre du passe junior – circuits spéciaux –

13/ Règlement des parcs, squares, jardins, espaces verts et parc canin

14/ Mise à jour du règlement intérieur portant sur l’utilisation des véhicules de service

URBANISME

15/ Demande d’autorisation de dépôt d’un permis de démolir pour le pavillon situé 80, rue de l’Egalité

 

LOGEMENT

16/ Garantie d’emprunt à Résidences Yvelines Essonne pour 64 logements

17/ Garantie d’emprunt à Résidence Yvelines Essonne pour 19 logements

POLITIQUE DE LA VILLE

18/ Approbation de la convention triennale 2021-2023 avec le Département pour le soutien aux structures d’animation de la vie sociale

19/ Demande de subventions pour les projets de la politique de la ville (BOP147), les projets linguistiques (BOP104) et les projets CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité)

CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE

20/ Lancement d’un appel à projet d’urbanisme transitoire sur la dalle commerciale à Grand-Vaux et approbation du règlement de consultation

SPORTS

21/ Attribution d’une subvention de haut niveau aux associations sportives pour l’année 2021

22/ Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23.000€ au profit du CO Savigny Tennis pour l’année 2021

23/ Demande de subvention au département de l’Essonne dans le cadre de l’appel à projet – un été en Essonne – dispositif Savoir Nager

24/ Subvention exceptionnelle attribuée au CO Savigny Football

ENFANCE – SCOLAIRE

25/ Groupement de commande pour assistance à maîtrise d’ouvrage pour une étude de faisabilité programmation d’une cuisine centrale mutualisée avec la ville d’Athis-Mons

26/ Convention constitutive d’un groupement de commande pour la passation d’un marché de prestation de nettoyage des vitres

27/ Demande de subvention au titre de l’abaissement de l’âge de l’instruction obligatoire

SOCIAL

28/ Renouvellement d’adhésion du groupement d’intérêt public administrant le FSL et approbation de la modification de la convention constitutive

Alexis Izard