[ORDRE DU JOUR] Conseil Municipal n°6 – 11/02/2021

Découvrez l’ordre du jour du prochain conseil municipal.

Vous avez des questions à faire remonter ? Envoyez-les nous dans la rubrique « Contact » avant le 10/02/2021.

 

Ordre du jour :

1/ Procès-verbal CM du 16/12/2020

2/ Liste des décisions

FINANCE

3/ Débat d’orientation budgétaire sur la base du rapport sur les orientations budgétaires de la ville et de la régie de transport pour l’exercice 2021.

URBANISME

4/PLU – Avis sur le projet de modification n°2 et sollicitation de l’EPT GOSB d’engager la procédure.

5/ Délibération relative à l’achat d’un terrain non bâti 44 rue Aurillon et autorisant le Maire ou son représentant à signer les actes inhérents à cette acquisition.

6/ Attribution d’une subvention pour surcharge foncière à SNL-ESSONNE pour la réalisation d’une opération d’acquisition/amélioration 13 bis Grande Rue de 3 logements PLAI d’insertion

7/ Délibération relative à l’achat d’un terrain non bâti « Le Billoir » mitoyen du parc André Séron et autorisant le Maire ou son représentant à signer les actes inhérents à cette acquisition.

ADMINISTRATION GENERALE

8/ Délégation au Maire du droit de préemption urbain.

9/ Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris.

10/ Constitution d’un groupement de commandes ente la ville/CCAS et l’établissement public territorial GOSB.

11/ Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour une mission d’organisation et de ressources humaines

12/ Conditions et modalités de mise à disposition des véhicules de services pour l’année 2021.

CADRE DE VIE ET DEPLACEMENT

13/ Mise à jour du règlement intérieur d’utilisation des véhicules de services municipaux.

14/ Convention de partenariat d’objectifs et de moyens entre la ville de Savigny-sur-Orge et l’association « Les ruchers de Villemoisson ».

RESSOURCES HUMAINES

15/ Rupture conventionnelle

16/ Prestations sociales complémentaires

17/ Mise à disposition par la ville d’un régisseur à la MJC François Rablais

COMMERCE

18/ Demande de subvention à la région Ile-de-France pour la réalisation d’un site e-commerce

SECURITE

19/ Création d’une réserve communale de sécurité civile

CULTUREL ET VIE ASSOCIATIVE

20/ Demande de subvention au conseil départemental de l’Essonne pour l’année 2021 dans le cadre de l’aide à l’investissement culturel

21/ Demande de subvention au conseil départemental de l’Essonne pour 2021 dans le cadre du contrat culturel de territoires

22/ Convention de mise à disposition des établissements nautiques pour les établissements scolaires de Savigny-sur-Orge

DEMOCRATIE LOCALE

23/ Conseil de quartier – Création et adoption d’une charte

SOCIAL

24/ Attribution de cartes cadeaux en remplacement des banquets des séniors saviniens

ENFANCES – SCOLAIRE

25/ Convention pour la prise en charge par la ville de Savigny-sur-Orge des dépenses de fonctionnement des enfants saviniens scolarisés à l’école du Sacré-Cœur – Exercice 2021

26/ Convention avec la CAF pour la prestation de service accueil de loisirs (ALSH) accueils adolescents

27/ Convention d’objectif et de financement avec la CAF relative à la prestation de service accueil de loisirs « Périscolaire » et « Extrascolaire »

28/ Convention d’objectifs et de financement pour le multi-accueil Les Près Saint Martin – Prestation de service unique (PSU) – Bonus « mixité sociale » – Bonus « inclusion handicap » et Bonus territoire CTG

29/ Convention d’objectifs et de financement pour le multi-accueil Les Moussaillons – Prestation de service unique (PSU) – Bonus « mixité sociale » – Bonus « inclusion handicap » et Bonus territoire CTG

30/ Convention d’objectifs et de financement pour le multi-accueil Les Lutins – Prestations de service unique (PSU) – Bonus « mixité sociale » – Bonus « inclusion handicap » et Bonus territoire CTG

31/ Convention d’objectifs et de financement pour le multi-accueil Les Dauphins – Prestation de service unique (PSU) – Bonus « mixité sociale » – Bonus « inclusion handicap » et Bonus territoire CTG

32/ Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de financement prestation de service contrat Enfance-jeunesse

33/ Vœu : Déclaration d’état d’urgence climatique

34/ Vœu demandant un moratoire sur le déploiement de la 5G à Savigny-sur-Orge