[ORDRE DU JOUR] Conseil Municipal n°9 – 01/07/2021

Découvrez l’ordre du jour du prochain conseil municipal.

Vous avez des questions à propos des points évoqués ci-dessous ? Contactez-nous dans la rubrique « Contact » avant le 30/06/2021.

Ordre du jour :

1/ Procès-verbal CM du 06/05/2021

2/ Liste des décisions

FINANCE

3/ Demande de subvention dans le cadre de la DSIL pour des travaux sur les équipements scolaires et périscolaires et des travaux de mise aux normes d’accessibilité pour personnes à mobilité réduite

ADMINISTRATION GENERALE

4/ Convention d’accueil d’agents de l’établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre dans les locaux de la commune

RESSOURCES HUMAINES

5/ Protocole d’intervention d’un psychologue du travail du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Ile-de-France

6/ Régime indemnitaire des fonctionnaires de catégorie B du cadre d’emplois des chefs de service de police municipale

7/ Modification du tableau des emplois permanents

URBANISME

8/ Demande d’autorisation de dépôt d’une autorisation de travaux portant sur l’agrandissement du dortoir de l’école maternelle Aristide Briand

9/ Demande d’autorisation de dépôt d’une déclaration préalable et d’une autorisation de travaux portant sur les travaux de création de salles des maîtres, d’un bureau pour la direction à l’école élémentaire Aristide Briand

10/ Demande d’autorisation de dépôt d’une déclaration préalable portant sur la pose d’une clôture de sécurisation de la partie arrière de l’ancienne poste au 8 Grand Rue à Savigny-sur-Orge

CADRE DE VIE ET DEPLACEMENT

11/ Convention de partenariat de collecte de bouchons plastiques et lièges

12/ Convention cadre de mise à disposition de broyeurs de végétaux et convention de prêt de matériel

13/ Règlement des parcs, squares, jardins, espaces verts et parc canin

14/ Marché de nettoiement des voiries, espaces publics et marchés alimentaires de la ville de Savigny-sur-Orge

POLITIQUE DE LA VILLE

15/ Fonds de soutien à Grand-Vaux et aux Près-Saint-Martin 2021

16/ Demande de subvention au département de l’Essonne dans le cadre de l’appel à projet – Un été jeune en Essonne

CULTUREL ET VIE ASSOCIATIVE

17/ Subvention exceptionnelle à l’association Cabaret des oiseaux dans le cadre des activités d’été 2021

18/ Actualisation de la tarification des manifestations culturelles

TRAVAUX

19/ Demande d’autorisation de la publication d’un marché sur procédure adaptée portant sur la création d’une maison des associations sportives

PETITE ENFANCE

20/ Délibération relative à la mise en place d’un conseil de crèches sur la commune

21/ Délibération relative au nouveau règlement de fonctionnement des structures petite enfance (Etablissements d’accueil de jeunes enfants les Moussaillons, les Lutins, les Dauphins, les Près Saint Martin)

22/ Règlement intérieur du transport scolaire pour la commune de Savigny-sur-Orge

23/ Avenant n°1 de la convention de délégation de service public de restauration collective

CULTUREL ET VIE ASSOCIATIVE, DOCUMENTATION ARCHIVES

24/ Convention de partenariat avec la Maison de Banlieue et d’Architecture

SPORT

25/ Tarifs des activités sportives municipales

26/ Convention de mise à disposition à titre payant des établissements nautiques pour les stages savoir nager

27/ Mise à disposition d’éducateurs sportifs municipaux au profit des écoles élémentaires pour l’année scolaire 2021-2022

Alexis Izard