[ORDRE DU JOUR] Conseil Municipal n°8 – 06/05/2021

Découvrez l’ordre du jour du prochain conseil municipal.

Vous avez des questions à propos des points évoqués ci-dessous ? Contactez-nous dans la rubrique « Contact » avant le 05/05/2021.

Ordre du jour :

1/ Procès-verbal CM du 25/03/2021

2/ Liste des décisions

ADMINISTRATION GENERALE

3/ Modification de la délégation d’attributions du conseil municipal au Maire

4/ Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture des matériaux et outils du bâtiment pour les services techniques

5/ Charte des associations

FINANCE

6/ Bilan d’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France pour l’année 2020

7 – 12/ Garanties d’emprunts

URBANISME

13/ Demande d’autorisation de dépôt d’une déclaration préalable portant sur la création d’un abri en bois au parc champagne

14/Demande d’autorisation de dépôt d’une déclaration préalable et d’une autorisation de travaux portant sur l’aménagement d’un logement en local RASED à l’école Maternelle Chateaubriand

15/ Demande d’autorisation de dépôt d’une autorisation de travaux pour les travaux de mise en accessibilité du bâtiment situé 43-45 avenue Charles de Gaulle

16/ Demande d’autorisation de dépôt d’une déclaration préalable portant sur la création d’un abri en bois face au 63 rue de Champagne

CADRE DE VIE ET DEPLACEMENT

17/ Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France pour la création d’une ferme urbaine

18/ Mise à la réforme et cession d’un véhicule de la régie municipale des transports

19/ Mise à la réforme et cession d’un véhicule de la flotte municipale

20/ Projet de renouvellement urbain : approbation de la charte inter-bailleurs pour le relogement des habitants de Grand-Vaux

21/ Marché d’entretien des espaces verts de la commune

COMMERCE

22/ Création d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité et institution d’un droit de préemption urbain sur les fonds et baux artisanaux et commerciaux inclus dans ce périmètre au bénéfice de la commune

SECURITE

23/ Convention de coordination entre la police municipale et la police nationale

ENFANCE ET SCOLAIRE

24/ Demande de subventions dans le cadre de l’appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

25/ Règlement des classes de découverte

CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE

26/ Convention d’adhésion au réseau Cinessonne

27/ Demande de subvention régionale pour travaux permettant l’urbanisme transitoire à Grand-Vaux

28/ Cessation d’activité du musée Davout

ENFANCE ET SCOLAIRE

29/ Adhésion à l’Association Nationale des Elus en Charge du Sport (ANDES)

30/ Adhésion à l’association Réseau National des Maison des Associations

31/ Adhésion à l’association Sport et Territoires

32/ Demande de subvention à l’Agence Régionale de Santé pour le centre de vaccination contre la Covid-19